- DD001_001
- Item
- 1400, février
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
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Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
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Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Plan des limites de la maison de Portes.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
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Copie d’un plan dressé en 1737.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
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Plan.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
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État des dépenses et recettes.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
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Plan.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
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Plan.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
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Lettre du sous-préfet.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
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Plans en coupe de la porte du cimetière.
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Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
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Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
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Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
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