Pièce 1Fi12 - Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

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Cote

1Fi12

Titre

Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

Date(s)

  • s.d. (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 plan de 85x66 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièce ayant certainement servi au procès de Villebois contre l’État : voir 4D4.

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Objet numérique - métadonnées
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1.9 MiB

Téléversé

12 juillet 2014 23:09

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Type de support

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Type MIME

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Taille du fichier

23 KiB

Téléversé

20 avril 2016 07:57

Vignette

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FRAC001_CDG_01444_01Fi012_001_142.jpg

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Taille du fichier

8.7 KiB

Téléversé

20 avril 2016 07:57

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