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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
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Décroissant
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale.
Administration générale.
2000-2008
2000-2008
1982-1999
1982-1999