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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier
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Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inondations.
Inondations.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Folios 72-389
Folios 72-389
Folios 1-71
Folios 1-71
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fichier de population.
Fichier de population.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Européennes.
Européennes.
Étrangers.
Étrangers.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
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