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Fonds communal de Chaley File
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Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
1679-1702
1679-1702
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1949-1966
1949-1966
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1953-1956
1953-1956
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
Folios 1-71
Folios 1-71
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Police des eaux.
Police des eaux.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
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