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Fonds communal de Chaley Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Cimetière.
Cimetière.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Installations classées.
Installations classées.
Police des eaux.
Police des eaux.
Inondations.
Inondations.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Transports.
Transports.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
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