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Descriptions archivistiques

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Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
Dossier
1738-1830

Fait partie de Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
Dossier
1774-1852

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

Patrimoine et musique.

2R1
Dossier
1891-1920

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

5Q5
Dossier
1884-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
Dossier
1941

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).