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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1676-1695
1676-1695
1696-1732
1696-1732
1733-1752
1733-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
Textes officiels.
Textes officiels.
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Fiscalité.
Fiscalité.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Décès
Décès
1793-1802
1793-1802
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Mariages
Mariages
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Presbytère.
Presbytère.
Notaires.
Notaires.
Mariages
Mariages
1813-1822
1813-1822
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Défrichements.
Défrichements.
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