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Fonds communal de Saint-Bénigne File
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n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Installations classées.
Installations classées.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
1963-1972
1963-1972
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Agents partis.
Agents partis.
Installations sportives.
Installations sportives.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Téléphone.
Téléphone.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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