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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne 18e siècle
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Croissant
1686-1715
1686-1715
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
1776-1792
1776-1792
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Affiches.
Affiches.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Contentieux.
Contentieux.
Convention nationale.
Convention nationale.
États de sections.
États de sections.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Taille.
Taille.