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Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
1813-1982
1813-1982
Agents partis.
Agents partis.
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1973-1982
1973-1982
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Téléphone.
Téléphone.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Installations classées.
Installations classées.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Lotissements.
Lotissements.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
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