- 3F8-12
- recordgrp
- 1924-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Révision des listes électorales.
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Réparations et entretien des chemins.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
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Extraits des registres des délibérations.
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Élections socioprofessionnelles.
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Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
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On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
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