Enregistrement des dépenses et recettes.
- 1L18
- Dossier
- 1931-1968
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
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Listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Église. – Reconstruction du clocher.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Destruction du clocher de l’église, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition : états des dépenses et recettes, correspondance (an III).
Réparation du chœur de l’église : soumission (1810).
Agrandissement du chœur de l’église : comptes, plans, procès-verbal de reconnaissance des ouvrages (1820-1821).
Projet d’agrandissement et de restauration : devis, plans, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1834-1842).
Acquisition d’une cloche et réfection de la charpente : vote d’une imposition extraordinaire et d’une coupe de bois extraordinaire pour le financement de la cloche, liste des souscripteurs, devis estimatifs des architectes Feugier et Bernard de Lyon (plans des projet conservés en 1Fi 18), quittances, mandat de paiement, facture, délibérations, correspondance (1843-1845).
Reconstruction de l’église : financement, autorisation de vote d’une imposition extraordinaire, soumissions, devis, cahiers des charges, adjudication, état de situation des travaux, plan des fondations, plan au sol, croquis de l’élévation, plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux, factures, certificat de solde de compte, état des dépenses et recettes, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance (1846-1856, 1865-1870).
Installation d’une horloge au clocher de l’église : devis descriptif (1865).
Construction d’un tambour à placer à la porte de l’église : devis estimatif (1879).
Réparation de la toiture suite à la tempête de 1896 : correspondance (1896).
Restauration de la toiture : projet, financement, appel d’offres, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif, délibérations, correspondance (1956-1959) ; devis, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
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Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
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Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Eaux pluviales et de ruissellement.
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Amélioration de l’écoulement des eaux pluviales dans la traverse du village : soumission, adjudication, devis, bordereau des prix, détail estimatif, facture, correspondance (1955-1958).
Prolongement jusqu’au Rhône de la canalisation recueillant les eaux de ruissellement de la traverse du village : financement, appel d’offres, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1959-1960).
Écoulement des eaux de ruissellement du CD 60 dans la traverse du village, 1e, 2e et 3e tranches de travaux : financement, appel d’offres, projets, avant-métré, détails estimatifs, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, décomptes des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1970-1973).
Construction d’un réseau pluvial le long du CD 60 : avant-projet, financement, concours de la DDE, appel d’offres, dossier d’exécution, pièces contractuelles, plans, réception des travaux, décompte des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1973-1977).
Propriété H., évacuation des eaux pluviales (1975-1976).
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
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Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867).
Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
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Liste nominative.
Distribution de l’énergie électrique.
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Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
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Délibérations, arrêtés, proclamations.
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Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
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Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Engagement, contrat.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
Dépenses de guerre et désarmement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nivellement des dépenses de guerre : pétition des habitants au sujet de l’irrégularité des rôles dressés par Escoffier, rôles de nivellement, vérification des comptes, avis du sous-préfet (1814-1821).
Désarmement, dépôt des armes : états nominatifs, registre des déclarations, enregistrement des décharges, instructions (1813-1816).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
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Avenue de la Gare, vente des hors-lignes : délibération du conseil général, correspondance (1884).
Vente de délaissés de chemins communaux à Justin Guillet : plan (1906).
Vente d’un terrain à la société anonyme des carrières de Villebois : promesse d’acquisition, procès-verbal descriptif et estimatif, plan, arrêté préfectoral, correspondance (1906).
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, instructions, correspondance (1852-1989) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1927-1959).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1883).
Ouverture d’un dancing : demande de renseignement (1968).
Débit de tabac, mise en adjudication de la gérance (1966).
Hôtel de la Gare, hôtel Lassalle, hôtel Galliot : arrêtés de classement (1965-1972).
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
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Ruisseau du Gourgue : plan (1852).
Ruisseau le Rhéby, couverture, curage, prise d’eau, barrages, endiguement : avis d’enquête, règlements d’eau, rapport de l’ingénieur, règlement d’eau de la scierie à pierre de la société des carrières de Villebois, mise en demeure, correspondance (1863-1904).
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village : plan (1850).
Canal d’irrigation longeant le chemin du Mollard : engagement de Paul Nodet pour la prise d’eau (1866).
Ruisseau des Échaneaux : correspondance (1961).
Coupes affouagères, reboisement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.