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Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
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