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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier Français
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Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
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