The municipal archives of the department of Ain

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1793-1982

1817 (4 février) - 1821 (15 février)

Actes et circulaires ministérielles.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Anciens combattants et distinctions honorifiques.

Anciens militaires.

Arbre de la Liberté.

Archives communales et mobilier.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Bulletins des lois.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.

Contribution foncière.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

Convention nationale.

Coupes de bois.

Directoire.

District révolutionnaire de Saint-Rambert.

Église.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Fuite et arrestation du roi.

Guerres révolutionnaires.

Lois.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.

Clipboard

Narrow your results by:

Language

Part of

Archival institution

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 43 results

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1793-1982

1817 (4 février) - 1821 (15 février)

Actes et circulaires ministérielles.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Anciens combattants et distinctions honorifiques.

Anciens militaires.

Arbre de la Liberté.

Archives communales et mobilier.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Bulletins des lois.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.

Contribution foncière.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

Convention nationale.

Convention nationale.

Coupes de bois.

Directoire.

District révolutionnaire de Saint-Rambert.

Église.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Fuite et arrestation du roi.

Guerres révolutionnaires.

Guerres révolutionnaires.

Guerres révolutionnaires.

Guerres révolutionnaires.

Guerres révolutionnaires.

Lois.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Production et aides agricoles.

Production et aides agricoles.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).

Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.

Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.