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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commerce.
Commerce.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Courrier.
Courrier.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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