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Descriptions archivistiques
Dossier plan Français
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Décroissant
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service des eaux.
Service des eaux.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Puits communal.
Puits communal.
Puits commun.
Puits commun.
Puits.
Puits.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès.
Procès.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbystère.
Presbystère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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