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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File texte officiel French
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1566-1758
1566-1758
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.