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Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) French
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Sinistres.
Sinistres.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Terres communales.
Terres communales.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
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