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Descriptions archivistiques

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Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.

5Q1
Dossier
1852-1945

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Indigence : certificat (1852).
Retraites ouvrières et paysannes (1911-1931).
Allocations militaires (1929-1940).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre (1921-1926).
Accidents du travail (1923-1945).

Retraites ouvrières et paysannes.

5Q3-4
Groupe de documents
[1910]-[1920]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Retraites ouvrières et paysannes.

5Q5
Dossier
1911-1915

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.

Retraites ouvrières et paysannes.

5Q5
Dossier
an IX (1801), 1859-1920

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, instructions, correspondance.

Retraites ouvrières et paysannes.

5Q3
Dossier
1911-1954

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, carnets, allocations familiales, instructions, correspondance.

Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.

Q12
Dossier
1910-1966

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Retraites ouvrières et paysannes : cartes nominatives annuelles et correspondance (1910-1922). Accidents du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion (1924-1966).

Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.

5Q3
Dossier
1895-1948

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, demandes de renseignements et d’actes d’état civil, correspondance (1899-1917). Fondation Carnot : liste nominative des veuves d’ouvriers proposées en vue d’un secours (1895). Accidents du travail : délibération (1948).

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