The municipal archives of the department of Ain

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Taxes.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Secours aux indigents.

Seconde Guerre mondiale.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Ravitaillement et rationnement

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Œuvres scolaires.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Forêt communale et droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Forêt communale.

Forêt.

Fontaines publiques.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Exercice et personnel du culte.

Église. – Aménagement et entretien.

Église.

Droit de chasse.

Dons-et-legs.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

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Vente de peupliers.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Vente de bois et de raisins.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Taxes.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Secours aux indigents.

Seconde Guerre mondiale.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Ravitaillement et rationnement

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Œuvres scolaires.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Forêt communale et droit de chasse.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Forêt communale.

Forêt communale.

Forêt.

Fontaines publiques.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Exercice et personnel du culte.

Église. – Aménagement et entretien.

Église.

Droit de chasse.

Dons-et-legs.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Coupes de bois.

Coupes de bois.