Archives communales de l’Ain

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Élections socioprofessionnelles.

1K8-9
Groupe de documents
1908-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
Groupe de documents
1812-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Livres comptables.

1L10-13
Groupe de documents
1909-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres de comptabilité.

1L12-13
Groupe de documents
1950-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Recettes et dépenses.

1L14-15
Groupe de documents
1908-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
Groupe de documents
1810-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Réparations et entretien des chemins.

1O8-11
Groupe de documents
1825-1951

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
Groupe de documents
1865-1926

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1851-1945

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.

1Q6-7
Groupe de documents
1895-1980

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes.

1Q6-8
Groupe de documents
1895-1980

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Caisse des écoles.

1R3-4
Groupe de documents
1902-1949

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Correspondance.

2D2-8
Groupe de documents
an IX (1801)-1922

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.