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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Groupe de documents Français
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Décroissant
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Permis de construire.
Permis de construire.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Correspondance.
Correspondance.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Étrangers
Étrangers
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Viticulture.
Viticulture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Vaccination.
Vaccination.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Registres des décès.
Registres des décès.
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