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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mariages.
Mariages.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Vaccination.
Vaccination.
Installations classées.
Installations classées.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Permis de construire.
Permis de construire.