Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-9
- recordgrp
- 1774-1988
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal de Villebois
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat