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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents Français
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Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Vaccination.
Vaccination.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Tables décennales.
Tables décennales.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Permis de construire.
Permis de construire.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Installations classées.
Installations classées.
Mariages.
Mariages.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.