Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

• FF5-14
• recordgrp
• 1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Souclin

• 1Fi13-15
• recordgrp
• 1737-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

• B1-2
• recordgrp
• 1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

• 1Fi16-17
• recordgrp
• 1823

Part of Fonds communal de Villebois

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

• II1-4
• recordgrp
• 1646-1834

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

• 1Fi1-12
• recordgrp
• 1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois