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Pouillat, Mairie de (Ain, France) recordgrp
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Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Comité syndical.
Comité syndical.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an VI-1899
an VI-1899
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.