The municipal archives of the department of Ain

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.

Opérations de vote.

1K10-17
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Dossiers individuels.

2K3-4
recordgrp
1945-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
recordgrp
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Part of Fonds communal de Villebois

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

1L8-10
recordgrp
1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840)

Part of Fonds communal de Villebois

Livres comptables.

1L14-24
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.

1L19-20
recordgrp
1947-1957

Part of Fonds communal de Villebois

Enregistrement des dépenses.

1L16-17
recordgrp
1896-1951

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de comptabilité.

1L21-24
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Factures, quittances.

1L27-33
recordgrp
1858-1978

Part of Fonds communal de Villebois

On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.

Dépenses et recettes.

1L25-26
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe sur les chiens.

2L10-11
recordgrp
1856-1924

Part of Fonds communal de Villebois

Salle des fêtes. – Construction.

1M8-9
recordgrp
1977-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Groupe scolaire.

4M1-4
recordgrp
1901-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Forêt communale. – Exploitation.

2N5-7
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
recordgrp
1865-1907

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Registres de délibérations.

1Q1-5
recordgrp
1911-2008

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1847-1980

Part of Fonds communal de Villebois

Secours aux indigents.

1Q15-17
recordgrp
1847-1912

Part of Fonds communal de Villebois

Protection de l’enfance.

5Q7-9
recordgrp
1826-1978

Part of Fonds communal de Villebois

Permis de construire.

T5-13
recordgrp
1948-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Édifices publics.

1Fi18-19
recordgrp
1834-1843

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux publics

1Fi20-21
recordgrp
1826-1829

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
recordgrp
1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
recordgrp
1737-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
recordgrp
1823

Part of Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Contentieux

4D1-10
recordgrp
1654-1914

Part of Fonds communal de Chaley

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