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Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Installations classées.
Installations classées.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Emprunts.
Emprunts.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Factures.
Factures.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
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