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Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Électrification.
Électrification.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Permis de construire.
Permis de construire.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).