Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

13W15-18
Groupe de documents
1955-2005

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.

Remenbrement et réorganisation foncière.