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Descriptions archivistiques

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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
Groupe de documents
1876-1917

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Rôles de taxes.

2L3-4
Groupe de documents
1865-1919

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-10
Groupe de documents
1861-1926

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
Groupe de documents
1865-1926

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.