- 3F3-12
- recordgrp
- 1880-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Villebois
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Salle des fêtes. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Chaley