Affiches

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plans et dessins

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Autorisation d'urbanisme

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Opérations d'aménagement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Planification urbaine

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Sciences, lettres et arts

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Instruction publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Application des lois d'assistance et de prévoyance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Établissements hospitaliers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Culte catholique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Navigation et régime des eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Moyens de transport, électricité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Eaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Bois

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Biens communaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Édifices scolaires et d'enseignement

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Édifices du culte et cimetière

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Édifices publics

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Revenus et charges de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Personnel municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Élections

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Hygiène publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Justice

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Police générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Police locale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Mesures d'exception et faits de guerre

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Administration militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Recensement militaire

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre, contributions directes

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Statistique générale

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Subsistances

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Agriculture

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Population

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Administration générale de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Actes administratifs de la commune

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Travaux de remembrement

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Finances de l’association

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Administration de l’association

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Autres fonds

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne