- 1I
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon