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Descriptions archivistiques
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Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Assistance publique.
Assistance publique.
Culte catholique.
Culte catholique.
Justice, procédures.
Justice, procédures.
Police.
Police.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus de l'octroi: comptes.
Revenus de l'octroi: comptes.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Travail
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Mesures d'exeption
Mesures d'exeption
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux
Biens nationaux
Biens nationaux
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