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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier opinion
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Croissant
Culte.
Culte.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Élus.
Élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Gestion collective.
Gestion collective.