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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier opinion
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Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Culte.
Culte.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Gestion collective.
Gestion collective.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Police économique.
Police économique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.