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Descriptions archivistiques
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1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1723-1782
1723-1782
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1826-1982
1826-1982
1830-1945
1830-1945
1831-1977
1831-1977
1845-1982
1845-1982
1851-1981
1851-1981
1851-1982
1851-1982
1852-1981
1852-1981
1852-1982
1852-1982
1939-1959
1939-1959
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations.
Associations.
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