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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Commerce.
Commerce.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Sinistres.
Sinistres.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Fontaines.
Fontaines.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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