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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier Français
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Croissant
Déserteurs.
Déserteurs.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
1868-1876
1868-1876
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1866-1894
1866-1894
1850-1864
1850-1864
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1970-1976
1970-1976
1942-1952
1942-1952
Droits de place.
Droits de place.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Presbytère.
Presbytère.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Sources.
Sources.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Places publiques.
Places publiques.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
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