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Fonds communal de Serrières-de-Briord File équipement French
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Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Marais.
Marais.