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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Croissant
1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1756-1792
1756-1792
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
1793-1812
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Conscription.
Conscription.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Biens communaux.
Biens communaux.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
1813-1842
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
1810-1859
1810-1859
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
1843-1872
1843-1872
1843-1872
1843-1872
1843-1872
1843-1872
Cimetière.
Cimetière.
1811-1874
1811-1874
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Police urbaine.
Police urbaine.
1860-1879
1860-1879
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Taxes.
Taxes.
Police rurale.
Police rurale.
Église.
Église.
1873-1892
1873-1892
1873-1892
1873-1892
1873-1892
1873-1892
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