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Rationnement.
Rationnement.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Épizooties.
Épizooties.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
1810-1879
1810-1879
1910-1959
1910-1959
Poids public.
Poids public.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gaz.
Gaz.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
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