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Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de garçons.
École de garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
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