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Descriptions archivistiques
Dossier procès-verbal
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Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales.
Archives communales.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
4ème tranche.
4ème tranche.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1900-1970
1900-1970
1831-1977
1831-1977
1826-1982
1826-1982
1825-1951
1825-1951
1821-1980
1821-1980
1813-1979
1813-1979
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1682-1780
1682-1780
1566-1758
1566-1758
1565-1780
1565-1780
1553-1780
1553-1780
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