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Descriptions archivistiques
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Croissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Procès.
Procès.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Puits.
Puits.
Puits commun.
Puits commun.
Puits communal.
Puits communal.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
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