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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier réseau de distribution
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Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Édifices publics.
Édifices publics.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Mairie-école.
Mairie-école.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Police urbaine.
Police urbaine.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Sinistres.
Sinistres.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Télécommunications.
Télécommunications.
Téléphone.
Téléphone.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.